Conditions d’utilisation

CONDITIONS D'UTILISATION — Maison Tavola (maisontavola.com)
Source : https://maisontavola.com/policies/terms-of-service
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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « service » et acceptez d'être lié par les conditions suivantes (« conditions de service », « conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponibles par hyperlien. Les présentes conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, mais sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des vendeurs, des clients, des commerçants et/ou des contributeurs de contenu.

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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté au magasin actuel sera également soumis aux conditions de service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes conditions de service en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement cette page pour vous tenir informé des éventuelles modifications. En continuant à accéder au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous acceptez ces modifications.

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SECTION 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes conditions de service, vous déclarez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez accordé votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Il vous est interdit d'utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l'utilisation du service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatiques, de virus ou tout autre code de nature destructive.
Toute infraction ou violation des présentes conditions de service entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte de crédit) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service, utilisation du service ou accès au service, ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont que pour des raisons de commodité et n'ont pas pour effet de limiter ou d'affecter d'une autre manière les présentes conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme unique base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute utilisation des informations contenues dans ce site se fait à vos risques et périls.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Ces informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations contenues sur notre site. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DES PRIX ET DU SERVICE
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur le site. Nous ne pouvons pas garantir que les couleurs affichées par l'écran de votre ordinateur seront précises.
Nous nous réservons le droit, sans que cela ne soit obligatoire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service effectuée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous correspondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrons tenter de vous en aviser en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou négociants.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse électronique, vos numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retours et remboursements.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'avons aucune responsabilité découlant de votre utilisation des outils optionnels de tiers ou s'y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site est entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles dans le cadre de notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité pour les documents ou sites web de tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu ou de toute autre transaction effectuée en relation avec ces sites web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autre (collectivement, les « commentaires »), vous nous accordez le droit, en tout temps et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout média les commentaires que vous nous transférez. Nous ne sommes pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes conditions de service.
Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la vie privée, la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ni nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires postés par vous ou par des tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
L'envoi d'informations personnelles par l'intermédiaire du magasin est régi par notre politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives à la description des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le service ou sur tout site web connexe sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant dans le service ou sur tout site web connexe, y compris, mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf lorsque la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation spécifiée dans le service ou sur tout site web connexe ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations dans le service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à effectuer ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer toute réglementation internationale, fédérale, provinciale ou étatique, toute règle, toute loi ou toute ordonnance locale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ou pour les violer ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer des personnes en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'être utilisé d'une manière quelconque qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou tout autre ressource) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.

ARTICLE 13 - CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne représentons pas et ne cautionnons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions retirer le service pour des durées indéterminées ou annuler le service à tout moment, sans vous en avertir.
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service se fait à vos risques et périls. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l'état » et « tels que disponibles » pour votre usage, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas Maison Tavola, ses administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit contractuel, délictuel (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout service ou produit acquis par le biais du service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par le biais du service, même si vous avez été informé de la possibilité de tels dommages.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir à l'écart de tout préjudice Maison Tavola et ses sociétés mères, filiales, affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, faite par tout tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions de service ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée séparée des présentes conditions de service. Cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes conditions de service sont effectives sauf résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions de service à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces conditions de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons par conséquent vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes conditions d'utilisation et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le service constituent l'intégralité de l'accord et de la convention entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes conditions de service ne doit pas être interprétée à l'encontre de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions de service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois en vigueur en France.

INFORMATIONS DE CONTACT

Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes dans un délai de 24 à 48 heures.

Nom commercial : Maison Tavola
Forme Juridique : Micro-entreprise
Numéro de téléphone : +33 7 56 93 94 53
E-mail : contact@maisontavola.com
Adresse physique : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris
Siren : 103 001 723
Siret : 103 001 723 00016
Numéros de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Code NAF ou APE : 62.01Z
Forme d'exercice : Activité commerciale
Domaine d'activité : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Heures du service client : Du lundi au vendredi de 9h à 18h, fermé les samedis, dimanches et jours fériés.